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Mentions Légales

SCALE ACADEMIE (SAS)

59 Rue de Ponthieu
75008 Paris, France

SIRET : 991 438 813 00016

Contact

contact@scalevision.fr

NDA : 11 75 74730 75

1 Éditeur du site

Le site est édité par la société SCALE ACADEMIE, Société par Actions Simplifiée (SAS).

  • Capital social : 1 000 €
  • Siège social : 59 Rue de Ponthieu, 75008 PARIS
  • Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 991 438 813
  • SIRET : 991 438 813 00016
  • Numéro de Déclaration d'Activité (NDA) : 11 75 74730 75
  • Représentée par : MM. Lucas DAVAL-POMMIER et Constantin KOVRIGA
  • Email de contact : contact@scalevision.fr

2 Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est M. Lucas DAVAL-POMMIER (et/ou M. Constantin KOVRIGA), joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.

3 Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société : Weblow (via infrastructure OVH Cloud).

  • Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix (Siège social OVH : 537 407 926).
  • Contact : contact@scalevision.fr

4 Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site (textes, images, vidéos, formations, structure) est la propriété exclusive de SCALE ACADEMIE et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

5 Liens hypertextes

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